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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pastel
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COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS
Pastel, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98741375
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pastel domicilié(e) ayant son siège social " Les cèdres ", Avenue de Vaudreuille, 31250 Revel - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 418 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DE TISSUS est expirée depuis le 10 juillet 2008.

Pastel a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL , TELETEST , LIMMOBILIE , QUELEMPLOI , SOSIDEAL , PASTEL SA , VOTREIDEAL


Pastel, (Société à Responsabilité Limitée) - ayant son siège social " Les cèdres ", Avenue de Vaudreuille, 31250 Revel - France - SIREN 414418681


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272560 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Tissus à usage textile ; linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, en matières textiles.